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Marques déposées par MOUTON Daniel
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NOVHISOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVHISOL
MOUTON Daniel, Agissant pour le compte de la société NOVHISOL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3724855
Date de dépôt :
26/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2020
NOVHISOL de MOUTON Daniel

Présentation de la marque NOVHISOL

Déposée le 26 mars 2010 par MOUTON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVHISOL »

Le déposant est MOUTON Daniel, Agissant pour le compte de la société NOVHISOL en cours de formation domicilié(e) 25 avenue des Tulipes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOUTON Daniel domicilié(e) 25 avenue des Tulipes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVHISOL est expirée depuis le 26 mars 2020.

MOUTON Daniel a également déposé les autres marques suivantes : MURUNIQUE


MOUTON Daniel, Agissant pour le compte de la société NOVHISOL en cours de formation - 25 avenue des Tulipes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


MOUTON Daniel - 25 avenue des Tulipes - 77340 - PONTAULT-COMBAULT - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°531127 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

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